Mentions légales

1. Informations légales

Le site al-gemstones.com (ci-après le « Site ») est édité par la société A&L Gemstones, une société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) inscrite au registre du commerce et des sociétés.

• Raison sociale : A&L Gemstones
• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
• Capital social : 3 000,00 €
• Numéro SIREN : 890724305
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR49890724305
• Siège social : 446 ROUTE DE LA MONTAGNE 74350 CUVAT
• Téléphone : 04 23 16 01 01
• E-mail : direction@weebweeb.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est Rémi Artero, en sa qualité de Président de la société A&L Gemstones.

3. Hébergement du site

Le Site est hébergé par la société :

• Nom de l’hébergeur : Infomaniak
• Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
• Téléphone : +41 22 820 35 40
• Site internet : https://www.infomaniak.com/fr

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site, notamment les textes, images, logos, graphismes, vidéos, sont la propriété exclusive de A&L Gemstones ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation, en tout ou en partie, de ces éléments sans l’autorisation expresse de la société A&L Gemstones est interdite et constitue une contrefaçon.

Les données relatives aux produits (p. ex., images des pierres précieuses, descriptions) sont protégées par les droits d’auteur et ne peuvent être utilisées sans autorisation préalable.

5. Données personnelles

5.1. Collecte des données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du Site, A&L Gemstones peut être amenée à collecter des données personnelles des utilisateurs, telles que :

• Nom
• Prénom
• Adresse e-mail
• Numéro de téléphone
• Adresse postale
• Informations relatives aux achats (si applicable)

Ces informations sont collectées lors de l’inscription à la newsletter, de l’achat de produits, ou lors de demandes de contact.

5.2. Finalités de la collecte des données

Les données collectées sont utilisées pour :

• Gérer les commandes et livraisons
• Améliorer l’expérience utilisateur
• Répondre aux demandes de contact
• Envoyer des newsletters ou offres commerciales (si l’utilisateur y consent)
• Conformément aux exigences légales et réglementaires (ex. : facturation, prévention de la fraude, etc.)

5.3. Droits des utilisateurs

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs disposent des droits suivants :

• Droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données personnelles les concernant
• Droit à la limitation du traitement des données
• Droit d’opposition au traitement des données
• Droit de retirer leur consentement à tout moment (pour les traitements fondés sur le consentement)

Pour exercer ces droits, les utilisateurs peuvent contacter A&L Gemstones à l’adresse suivante : [adresse e-mail].

5.4. Sécurité des données

A&L Gemstones s’engage à mettre en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour garantir la sécurité des données personnelles des utilisateurs, notamment contre la perte, l’altération ou la divulgation non autorisée.

6. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience de navigation. Un cookie est un fichier texte déposé sur votre appareil lorsque vous consultez notre site. Les cookies sont utilisés pour :

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• Améliorer la performance du Site

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7. Responsabilité

A&L Gemstones met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le Site. Toutefois, l’utilisateur reconnaît que l’utilisation du Site se fait à ses propres risques. A&L Gemstones ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site, y compris des pertes de données ou des dysfonctionnements techniques.

Le Site peut contenir des liens vers des sites externes. A&L Gemstones ne saurait être tenue responsable des contenus ou des pratiques des sites liés.

8. Conditions d’utilisation

L’utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément à sa finalité, dans le respect des lois et règlements en vigueur. Toute utilisation abusive ou illicite du Site, notamment pour diffuser des contenus injurieux, diffamatoires, ou portant atteinte à la vie privée, pourra entraîner la suspension ou la fermeture de son accès.

9. Modification des mentions légales

A&L Gemstones se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment, notamment pour se conformer aux évolutions législatives ou réglementaires. Les modifications seront publiées sur cette page, et l’utilisateur est invité à la consulter régulièrement.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

11. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales, à la collecte de données personnelles ou à l’utilisation du Site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

A&L Gemstones
446 ROUTE DE LA MONTAGNE – 74350 CUVAT
E-mail : direction@weebweeb.com
Téléphone : 04 23 16 01 01